Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA DECOR SERVICE
SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES - S.A. (S C O D A L)

Numéro de dépôt :
1112918
Date de dépôt :
16/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MECA DECOR SERVICE

Déposée le 16 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MECA DECOR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L domicilié(e) 47 rue Sedaine PARIS 11ème - France.

La marque MECA DECOR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MECA DECOR SERVICE est expirée depuis le 16 mai 1989.

SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L a également déposé les autres marques suivantes : SCODAL CASE , SCODAL INDUSTRIE , SCOD AL , SCODAL EQUIPEMENT , SCODAL , MULTISYSTEM , SCODAL BATIMENT


SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES - S.A. (S C O D A L) - 47 rue Sedaine PARIS 11ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils Outils et instruments à main Feuilles, plaques et baguettes de matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres, articles en matières plastiques.Constructions d'édifices.Travaux Publics.Travaux Ruraux.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux.Réparation de mobilier, instruments, outils.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque.Découpage, polissage, revêtement métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.